En octobre 2023, la Commission du commerce international (ITC) des États-Unis a statué qu’Apple avait violé deux brevets détenus par Masimo, une société de technologie médicale, concernant des capteurs de mesure du taux d’oxygène dans le sang. Cette décision a entraîné une interdiction d’importation et de vente des Apple Watch Series 9 et Ultra 2 aux États-Unis.
Apple a contesté cette décision devant la représentante au commerce des États-Unis, Katherine Tai, espérant obtenir un sursis ou une réévaluation de la décision. Cependant, Tai a décidé de ne pas infirmer le jugement de l’ITC, ce qui signifie que l’interdiction d’importation et de vente entrera en vigueur le 26 décembre.
Apple a déjà cessé de vendre les Apple Watch Series 9 et Ultra 2 en prévision de la décision finale de Tai. Sur le site Web d’Apple, les deux modèles sont désormais répertoriés comme « actuellement indisponibles ».
Apple affirme ne pas utiliser la technologie de Masimo dans ses montres et conteste la légalité des brevets en question. La société a également déposé une plainte en contrefaçon de brevet contre Masimo en octobre 2022, affirmant que Masimo a copié des fonctionnalités brevetées de l’Apple Watch.
En attendant, Apple explore différentes options juridiques et techniques pour contourner l’interdiction et remettre les Apple Watch Series 9 et Ultra 2 sur le marché américain. La société a soumis une proposition de redessin pour ces deux modèles pour obtenir l’approbation des autorités réglementaires américaines.
Apple pourrait également être amenée à conclure un accord avec Masimo pour résoudre le conflit de brevets. Cependant, la société a déclaré qu’elle était déterminée à défendre ses droits et à préserver l’intégrité de ses produits.
La décision de Tai met fin à une période d’incertitude pour Apple et ses clients aux États-Unis. La société devra maintenant trouver une solution rapide et efficace pour permettre à nouveau aux consommateurs américains d’acheter les Apple Watch Series 9 et Ultra 2.
Source : Yahoo
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