Apple face à une interdiction d’importation et de vente des Apple Watch Series 9 et Ultra 2

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En octobre 2023, la Commission du commerce international (ITC) des États-Unis a statué qu’Apple avait violé deux brevets détenus par Masimo, une société de technologie médicale, concernant des capteurs de mesure du taux d’oxygène dans le sang. Cette décision a entraîné une interdiction d’importation et de vente des Apple Watch Series 9 et Ultra 2 aux États-Unis.

Apple a contesté cette décision devant la représentante au commerce des États-Unis, Katherine Tai, espérant obtenir un sursis ou une réévaluation de la décision. Cependant, Tai a décidé de ne pas infirmer le jugement de l’ITC, ce qui signifie que l’interdiction d’importation et de vente entrera en vigueur le 26 décembre.

Apple a déjà cessé de vendre les Apple Watch Series 9 et Ultra 2 en prévision de la décision finale de Tai. Sur le site Web d’Apple, les deux modèles sont désormais répertoriés comme “actuellement indisponibles”.

Apple affirme ne pas utiliser la technologie de Masimo dans ses montres et conteste la légalité des brevets en question. La société a également déposé une plainte en contrefaçon de brevet contre Masimo en octobre 2022, affirmant que Masimo a copié des fonctionnalités brevetées de l’Apple Watch.

En attendant, Apple explore différentes options juridiques et techniques pour contourner l’interdiction et remettre les Apple Watch Series 9 et Ultra 2 sur le marché américain. La société a soumis une proposition de redessin pour ces deux modèles pour obtenir l’approbation des autorités réglementaires américaines.

Apple pourrait également être amenée à conclure un accord avec Masimo pour résoudre le conflit de brevets. Cependant, la société a déclaré qu’elle était déterminée à défendre ses droits et à préserver l’intégrité de ses produits.

La décision de Tai met fin à une période d’incertitude pour Apple et ses clients aux États-Unis. La société devra maintenant trouver une solution rapide et efficace pour permettre à nouveau aux consommateurs américains d’acheter les Apple Watch Series 9 et Ultra 2.

Source : Yahoo

Mots clés : Apple Watch Series 9 / Apple Watch Ultra 2 / Montres connectés / Apple / Biden

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